Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

ND BIJOUX— Dernière mise à jour : 12/06/2026

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site.

1. Éditeur du site

Raison sociale : NDBIJOUX@HOTMAIL.COM

Forme juridique : Autoentrepreneur

SIRET : 89087524800010

2. Hébergement du site

Le site NDBIJOUX@HOTMAIL.COM est hébergé par :

Hébergeur :

Adresse : 61 impasse des cerisiers

Site : NDBIJOUX@HOTMAIL.COM

3. Activité

NB bijoux est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de bijoux en acier inoxydable à destination des particuliers.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site [www.votresite.fr] (textes, photographies, images, logos, visuels, structure et design) est la propriété exclusive de NDBIJOUX@HOTMAIL.COM ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Données personnelles et RGPD

Les données personnelles collectées sur le site [font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : NDBIJOUX@HOTMAIL.COM

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de cookies et vous permet de paramétrer vos préférences.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.

7. Liens hypertextes

Tout lien hypertexte pointant vers le site NDBIJOUX@HOTMAIL.COM doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l'éditeur.

8. Limitation de responsabilité

ND BIJOUX s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations présentes sur le site.

L'éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour tout litige de consommation, vous pouvez recourir à la médiation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr